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Le présent site www.marionneau.eu est la propriété de Richard MARIONNEAU, Consultant Indépendant ;
29, chemin de Haute Perche – 49610 Saint Melaine sur Aubance
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Le directeur de publication du site est Richard MARIONNEAU. Le site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de 10 069 020 € – Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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Hébergement

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SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

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L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.Toute exploitation d’une image suppose l’accord de tous les titulaires de droits de celle-ci ou autour de celle-ci.

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Modifications

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Litiges

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Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

En cas de litige, le client effectuera ses réclamations directement auprès de la société. A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

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